Terms & Conditions
French
les conditions sont à jour au 5 mai 2022 ** read in english here **
ARTICLE 1 : Objet
1.1. Le site vend des produits et contenus pour adultes.
1.2. Ibicella est la propriétaire physique et morale des sites www.ibicella.fr et www.ibicella.com. Le service de vente en ligne lié à ces deux sites est appelé ci-dessous "Boutique".
1.3. Les présentes conditions doivent être lues, comprises, et acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site ou à la Boutique. En cas de non-acceptation des conditions générales, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès au site et à la Boutique.
1.4. Ibicella se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu des présentes conditions générales, l’Utilisateur a donc conscience qu’il doit se tenir lui-même informé des possibles modifications de ce présent contrat.
1.5. Avant d'accéder au site, l'Utilisateur doit s'assurer qu'il dispose des moyens techniques et informatiques à jour lui permettant de naviguer et de commander sur la Boutique en toute sécurité.
1.6. L'Utilisateur s'engage à ne pas dénigrer le site, ni porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d' Ibicella. L'Utilisateur comprend qu'il ne doit en aucun cas utiliser le site de manière illégale, pour toute finalité illégale ou de toute manière incompatible avec les présentes conditions. Il s'abstiendra formellement de vendre, copier, reproduire, diffuser, de manière gracieuse ou rémunérée, de tout ou partie des contenus figurant sur le site. L' Utilisateur s'abstient également d'introduire des programmes malveillants dans le site, de tenter de modifier, afficher ou tenter de découvrir tout code source ou utiliser tout logiciel activant ou décryptant tout ou partie du site. L'Utilisateur s'abstient également de tenter d’obtenir l’accès non autorisé au site ou d'avoir une activité perturbant la qualité et les performances du site.
1.7. La messagerie électronique du site est : contact@ibicella.fr
ARTICLE 2 : Public majeur et averti
2.1. Le présent site est exclusivement réservé à des personnes majeures dans leur pays de résidence.
2.2. Le contenu sensible proposé ici est exclusivement lié à des jeux de rôle et fantasmes entre adultes majeurs et consentants qui recherchent ce genre de contenu.
2.3. Rien d’illégal selon la loi française en vigueur n’est proposé ou montré sur ce site.
2.4. En aucun cas Ibicella peut être tenue pour responsable des répercutions que ce site pourrait engendrer sur l'Utilisateur.
2.5. Tout Utilisateur qui visite le site est supposé en bonne santé mentale afin de prendre du recul sur le contenu auquel il a accès.
2.6. L’Utilisateur comprend que les récits de fantasmes (qu’ils soient écrits ou via des vidéos) ne sont en rien une invitation ou incitation et doivent être considérés comme de la fiction narrative pour adultes.
ARTICLE 3 : Propriété intellectuelle
3.1. Les texts, audios, logos, medias et autres contenus du site font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur. Ils appartiennent tous à Ibicella, créatrice de ces contenus.
3.2. L’Utilisateur s’engage à une utilisation dans un cadre strictement privé de tous les contenus appartenant à Ibicella, quelque soit leur provenance. L’Utilisateur s’engage à ne pas diffuser, ou reproduire même de manière partielle, les contenus dont la propriété intellectuelle appartient à Ibicella.
3.3. Quiconque déroge la règle de propriété intellectuelle pourra être poursuivi en justice et encours une peine de trois ans de prison et de 300 000 € d’amende (peines portées à 5 ans de prison et à 500 000 € d’amende si les actes sont commis en bande organisée). Ces peines sont édictées par les articles L335-2 à L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.
3.4. Toutes les personnes qui apparaissent sur le site sont majeures et ont explicitement donné leur consentement pour apparaitre dans ces médias à vocation commerciale, et ont cédé leurs droits à Ibicella.
3.5. l'Utilisateur s'engage à signaler par email de toute suspicion d'utilisation frauduleuse ou malsaine du contenu du site, à l'adresse email suivante contact@ibicella.fr
ARTICLE 4 : Boutique
4.1. Avant tout achat sur la Boutique, l’Acheteur doit s’assurer d’avoir le solde disponible sur son compte payeur.
4.2. S’il y a rejet de la carte de crédit, Ibicella pourra lui bloquer l’accès au site pour une période indéterminée et facturer une indemnité de 25€. La réception du paiement est automatique en cas de paiement par carte de crédit. Aucune commande ne sera honorée sans paiement complet préalable.
4.3. Il y a 3 types de produits en vente sur la Boutique : les articles matériels, les contenus digitaux, et les services en ligne.
4.4. L'Acheteur a accès au contenu digital de manière automatique aussitôt que le paiement est réceptionné par Ibicella. Il a alors le loisir d'en profiter sur son compte client ou de le télécharger.
4.5. Dans le cas où des contenus digitaux seraient amenées à être supprimés du site ils ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement. C’est à l’Acheteur de s’assurer qu’il les a bien téléchargés lors de son achat.
4.6. Un article matériel est envoyé en courrier suivi dans un délais établi au préalable avec Ibicella, allant en général jusqu’à 60 jours selon la complexité de la réalisation et la liste d’attente des commandes en cours.
4.7. En ce qui concerne les services en ligne, ils sont réalisés en temps et en heure après que les deux partis se soient mis d’accord sur le jour et l’heure du rendez-vous.
4.8. Si l’Acheteur ne vient pas au rendez-vous sans annulation préalablement validée par Ibicella (au moins 2 heures à l'avance), le service pourra être encaissé et considéré comme finalisé en guise de dédommagement.
4.9. Si Ibicella estime qu’un Utilisateur est malhonnête ou irrespectueux (notamment, mais sans exclusivité, s’il viole sa propriété intellectuelle), elle peut interrompre tout service commercial le concernant sans remboursement et le blacklister.
4.10. Les articles matériels sont envoyés par courrier suivi dans le monde entier. En cas de livraison hors union européenne, l'Acheteur se doit de contacter Ibicella avant de finaliser son achat pour connaitre les frais d'expéditions qui seront imputés à sa commande. Ibicella se réserve le droit de réclamer un supplément couvrant la livraison pour valider la commande.
4.11. Ibicella ne pourra pas être tenue pour responsable d’un problème de livraison lié au service postier.
ARTICLE 5 : Droit de rétractation
5.1. Les contenus digitaux constituent des ventes immatérielles réalisées exclusivement par voie numérique et à exécution immédiate.
5.2. En application de l’article L221-28 du Code de la Consommation, l'Acheteur n'a pas la faculté d’exercer son droit de rétractation. En validant les présentes conditions l'Acheteur comprend qu'il ne pourra pas se rétracter ni être remboursé de ses commandes, qu'elles soient matérielles ou digitales.
5.3. De plus, en cas de clôture ou d’inactivité du compte (supérieure à 1an), le solde du compte ne pourra être restitué à l’Utilisateur et il perdra accès à toutes ses commandes sans dédommagement.
5.4. En ce qui concerne les services, les deux partis s'engagent de bonne foi à tout mettre en oeuvre pour le bon déroulement de la prestation. Elle ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des défaillances techniques liés aux tiers (réseaux de téléphonie, aux systèmes informatiques en ligne, aux serveurs, aux fournisseurs d’Internet, à l’équipement informatique ou aux logiciels).
5.5. Un service non annulé 2 heures avant / ou commencé est considéré comme honoré. Si l'Acheteur met fin au service avant la fin du temps imparti, le surplus de temps est considéré comme perdu.
ARTICLE 6 : Mentions Légales
6.1. Les sites internet www.ibicella.fr et www.ibicella.com sont édités et publiés par Ibicella, les droits sont réservés. IBC, 128 rue de la Boétie, 75008 Paris (France) - contact@ibicella.fr
6.2. Le site est hébergé par la société PHPNET FRANCE, 97 B rue général Mangin, 38100 Grenoble (France) - Téléphone : +33 4 82 53 02 10 - SIRET 45187812800037
6.3. Les transactions par carte bancaire sur ce site sont sécurisées et gérées exclusivement par un établissement de monnaie électronique français spécialisé : CentralPay.
6.4. Pour toute autre question, merci de consulter la FAQ du site.
ARTICLE 7 : Limitations de responsabilité
7.1. Ibicella ne pourra être tenue pour responsable des dommages éventuels directs et indirects causés à l’Utilisateur ou à son matériel lors de l’accès au site.
7.2. Chaque Utilisateur est censé visiter le site avec du matériel adapté et sécurisé.
7.3. Ibicella ne pourra pas être tenue pour responsables d’une mauvaise utilisation ou compréhension du contenu gratuit ou payant du site, ni des commandes matérielles passées dans la Boutique.
7.4. Si un litige a lieu, les deux partis s’engagent à s’assurer que tous les articles présents dans ces conditions sont bien respectés. Le site étant hébergé en France, la loi Française s’applique.
ARTICLE 8 : Cookies et données personnelles
8.1. Conformément à la délibération de la CNIL n° 2013-378 du 5 décembre 2013, le site informe les Utilisateurs que des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de leur matériel informatique ou mobile. Ces informations servent à améliorer l’expérience de l'Utilisateur et au bon fonctionnement du site. Ces cookies ne contiennent pas d’informations confidentielles concernant les Utilisateurs.
8.2. Chaque Utilisateur accepte l'utilisation de cookies en naviguant sur les pages du site. Conformément à la dispense DI-006, le site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
8.3. De manière générale, l’Utilisateur n’est pas obligé de communiquer ses données personnelles pour apprécier le site. Néanmoins, pour certaines fonctionnalités ou services (Boutique incluse), l’Utilisateur peut être amené à renseigner certaines informations. Il s’engage à fournir des informations véridiques et à jour. Il peut refuser de les communiquer, et dans ce cas s’interdit d’accéder à fonctionnalités et à la Boutique.
8.4. Les données stockées par le site sont liées à l’espace client, renseignées et modifiables à tout moment par l’Utilisateur, elles servent au bon déroulement des commandes, et de l'administratif du site.
8.5. En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978 l'Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement, de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit en écrivant explicitement sa requête à l’adresse mail suivante : contact@ibicella.fr
ARTICLE 9 : Liens hypertextes
9.1. Quelques liens hypertextes sortants peuvent être présents sur le site, l’Utilisateur peut cliquer -ou pas- sur ces liens. Cependant le contenu des pages web où mènent ces liens n’engagent en rien la responsabilité d'Ibicella qui n’a pas le contrôle de ces liens ni des publicités qui en découlent possiblement.
9.2. L’Utilisateur s’interdit donc à engager la responsabilité d'Ibicella concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes.
English
This version is just a translation
The original French version applies in case of controversy.
ARTICLE 1 : Subject
1.1. The website sells adult items and content.
1.2. Ibicella is the physical and moral owner of the websites www.ibicella.fr and www.ibicella.com. The online store linked to those 2 websites is called Boutique.
1.3. These conditions must have been read, understood and accepted by any User wishing to access the website or the Boutique. In case of non-acceptance of the Terms of services, the User must renounce access to the website and the Boutique.
1.4. Ibicella reserves the right to modify at any time the content of these terms and conditions, the User is therefore aware that he must keep himself informed of possible changes to this contract.
1.5. For the safety of the website, the User must be sure that he uses a safe material and technology when using the website.
1.6. The User will not denigrate the site, nor infringe the intellectual property rights of Ibicella. The User will not use the site illegally, for any illegal purpose or in any way incompatible with these conditions. He will therefore not sell, copy, reproduce, distribute, free of charge or for remuneration, all or part of the content appearing on the site. The User will also not introduce malicious programs into the site, nor will he attempt to modify, display or discover any source code or use any software activating or searching all or part of the site. The User will not attempt to obtain unauthorized access to the site or from engaging in any activity that disrupts the quality and performance of the site.
1.7. The website e-mail is : contact@ibicella.fr
ARTICLE 2 : Sensitive content
2.1. This website is exclusively reserved for adults of legal age in their country of residence.
2.2. The sensitive content proposed here is exclusively related to role plays and fantasies between adult and consenting adults who are looking for this kind of content.
2.3. Nothing illegal under French law is proposed or shown on this website.
2.4. In any case Ibicella can not be held responsible for the repercussions this website could generate.
2.5. The User visiting the website is assumed to be in good mental health and able to take a step back from the content they have chosen to access.
2.6. The User understands that stories of fantasies (whether written or via videos) are in no way an invitation or inducement and should be considered adult narrative fiction.
ARTICLE 3 : Intellectual property
3.1. Texts, audios, logos, medias and other contents on the website are protected by the Code of Intellectual Property and more specifically by copyright. They all belong to Ibicella, creator of these contents.
3.2. The User agrees to use those in a strictly private context, all contents belonging to Ibicella, whatever their origin. The User undertakes not to disseminate, or reproduce even partially, the contents of which the intellectual property belongs to Ibicella.
3.3. Anyone who derogates from the intellectual property rule can be prosecuted and incur a three-year prison sentence and a fine of € 300,000 (penalties of 5 years in prison and a € 500,000 fine if the acts are committed organized gang). These penalties are enacted by Articles L335-2 to L335-3 of the Intellectual Property Code.
3.4. All the persons appearing on the website are adults (+18) and consented to be on the website for a commercial use. They gave the full rights to Ibicella.
3.5. The User will report by email if he witness any fraudulent or unhealthy use of the content of the site, at this email address contact@ibicella.fr
ARTICLE 4 : Boutique
4.1. Before any purchase on the Boutique, the Buyer must make sure to have the balance available on his paying account.
4.2. If the credit card is rejected, Ibicella may block access to the site for an indefinite amount of time and take a € 25 fee. No order will be honored without prior payment.
4.3. There are 3 types of products on sale on the Boutique: physical items, digital content, and online services.
4.4. The Buyer has automatic access to a digital content as soon as Ibicella received the payment for it. He can then enjoy it in his client account and download it.
4.5. The Buyer has to make sure to download the digital content he bought as soon as available. If one of the content has to be deleted from the website it will get delete from his client account without any refund.
4.6. A physical item from the Boutique is sent with a tracking number to the Buyer within a pre-established time-frame with Ibicella, generally going up to 60 days depending on the complexity of the realization and the waiting list of orders in progress.
4.7. Regarding the services, they are made in due time after the two parties have agreed on the day and time of the appointment.
4.8. If the Buyer does not come to the appointment without prior cancellation agreed by Ibicella (at least 2 hours before), the service may be cashed as compensation and considered as finished.
4.9. If Ibicella believes a User is dishonest or disrespectful (including, but not exclusive, regarding the intellectual property), She may interrupt any commercial service concerning him without refund and blacklist him.
4.10. Physical items are sent by mailing-post with a tracking number all around the world. In case of delivery out of European Union, the Buyer has to contact Ibicella before finalizing the order so he can know the delivery fees that would be impacting the price of his order.
4.11. Ibicella can't be held responsible for a delivery problem or delay related to the Post service.
ARTICLE 5 : Refund Policy
5.1. Digital contents are immaterial sales made exclusively by digital means and for immediate execution.
5.2. In application of article L221-28 of the French Consumer Code, the Buyer will not be able to exercise his right of withdrawal and therefore will never be able to request a refund. No User can therefore benefit from the right of withdrawal which he expressly recognizes and accepts by validating these conditions before buying anything.
5.3. In addition, in the event of closure or inactivity of the account (beyond 1 year), the balance of the account cannot be returned to the User and he will lose access to all the past orders without any refund.
5.4. Regarding the services, the two parties undertake in good faith to make every effort to ensure the smooth running of the service. Ibicella can in no way be held responsible for technical failures related to third parties (telephone networks, online computer systems, servers, Internet providers, computer equipment or software).
5.5. A service not canceled 2 hours before / or started is considered honored. If the Buyer terminates the service before the end of the allotted time, the excess time is considered lost.
ARTICLE 6 : Legal Mentions
6.1. The websites www.ibicella.fr and www.ibicella.com are edited and published by Ibicella, all rights are reserved. IBC, 128 rue de la Boétie, 75008 Paris (France) - Contact: contact@ibicella.fr
6.2. The website is hosted by the company PHPNET FRANCE, 97 B rue général Mangin, 38100 Grenoble (France) - Contact : +33 4 82 53 02 10 - SIRET 45187812800037
6.3. Credit Card transactions made through this website are secured and managed by my bank partner, which is an official French electronic money institution: CentralPay.
6.4. For any other question, thank you to consult the FAQ of the site.
ARTICLE 7 : Responsibility
7.1. Ibicella can not be held responsible for the eventual direct and indirect damage caused to the User or his equipment during the access to the website.
7.2. Each User is supposed to visit the website with adapted and secure material.
7.3. In addition, Ibicella can not be held responsible for any misuse or understanding of the free or paid content of the site, nor of the physical orders made in the Boutique.
7.4. If a dispute arises, both parties agree to ensure that all items in these conditions are respected. The website is hosted in France, the French law applies.
ARTICLE 8 : Cookies and personal datas
8.1. In accordance with CNIL’s deliberation n° 2013-378 of December 5th, 2013, the site informs Users that cookies record certain information which is stored in the memory of their computer or mobile equipment. This information is used to improve their experience and the proper functioning of the site. These cookies do not contain confidential information about the Users.
8.2. Each User accepts the use of cookies by browsing the pages of the site. In accordance with the DI-006 exemption, the site has not been declared to the CNIL.
8.3. In general, the User is not obliged to communicate his personal data to enjoy the site. However, for certain features or services (including the Store), the User may be required to provide certain information. He undertakes to provide truthful and up-to-date information. He can refuse to communicate them, and in this case, he will not be able to access some functionalities and the Shop.
8.4. Data stored by the site are linked to the customer area, filled in and modifiable at any time by the User, they are used for the smooth running of orders, and for the site administration.
8.5. Under articles 39 and 40 of the law dated January 6th, 1978, the User has the right to access, rectify and delete his personal data. The User exercises this right by explicitly writing his request to the following email address: contact@ibicella.fr
ARTICLE 9 : Hypertexte links
9.1. A few outgoing hypertext links may be present on the site, however the content of the web pages these links lead to do not engage the responsibility of Ibicella who does not have control over these links.
9.2. The User can not engage the responsibility of Ibicella regarding the content and resources relating to these hypertext links.